Ce règlement intérieur a pour objet de préciser et de compléter les statuts de la Jeunesse Sportive de l’Agglomération Compiègne – La Croix Saint Ouen (JSACL). Il s’applique à l’ensemble des membres de l’association et peut être modifié à tout moment par le comité directeur sur approbation de l’Assemblée Générale.

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I. Adhésion

ART 1 – Adhésion au club
Cette adhésion implique :

  • l’acceptation sans réserve des statuts de l’association ;
  • l’acceptation sans réserve du présent règlement intérieur ;
  • le règlement de la cotisation annuelle.

ART 2 – Licences
L’adhésion au club entraîne l’acceptation des règlements de la F.F.F. (Fédération Française de Football) et du club. Celle-ci est strictement personnelle et ne peut en aucun cas être échangée ni vendue à une tierce personne. La délivrance de la licence, et donc la possibilité de participer aux activités dispensées par le club, est conditionnée par la fourniture de :

  • la demande de licence complétée et signée ;
  • le cachet d’un médecin apposé sur la demande de licence ;
  • une photo d’identité récente ;
  • un justificatif d’identité en cours de validité ;
  • l’acquittement intégral de la cotisation annuelle.

Par mesure de sécurité, les licences sont conservées au club. Une copie peut être fournie sur demande à chaque licencié pour faire valoir ce que de droit.

ART 3 – Esprit du club, compétition et convivialité
L’adhérent s’engage à suivre strictement les entraînements et à être disponible pour les matches. Le port des tenues fournies par le club est obligatoire lors des matches, quel que soit le stade où a lieu la rencontre et également lors des tournois, stages, ou déplacements.

II. Sécurité des adhérents

ART 4 – Pour assurer la sécurité des adhérents, et conformément aux lois du jeu, le port des protège-tibias est obligatoire durant les entraînements et les matches. À défaut, le joueur devra en assumer les conséquences. Le port de bijoux (bracelets, chaînes, montres, etc.) est interdit lors des séances d’entraînement et des matches.

III. Matériel et équipements

ART 5 – Le matériel pédagogique (plots, coupelles, ballons, chasubles, etc.) est à la disposition des adhérents lors des entraînements. Il appartient à l’entraîneur/éducateur de faire respecter et de prendre toute initiative quant à son entretien et à son rangement.
Le club met à disposition de chaque adhérent un maillot et un short lors des matches. Ces équipements sont récupérés en fin de matches et entretenus par le club.
Une paire de chaussettes sera distribuée à chaque joueur une fois son adhésion au club validée. Cet équipement sera entretenu et devra être apporté à chaque match par le joueur.
En cas d’absence de la paire de chaussettes, le club se réserve le droit de ne pas faire participer le joueur à la rencontre ou de lui facturer une nouvelle paire.
Les installations mises à disposition (vestiaires, douches, sanitaires, salle de sport, etc.) doivent être utilisées en « bon père de famille ». Toute dégradation effectuée par un membre pourra entraîner sa convocation devant la Commission de Discipline.

IV. Participation aux entrainements et aux compétitions

ART 6 – Comme son appellation l’indique, la Jeunesse Sportive de l’Agglomération Compiègne La Croix Saint Ouen peut être amenée à disposer d’installations, de terrains, ou de gymnases dont la domiciliation se situe sur une commune de l’Agglomération, c’est-à-dire à Compiègne ou à La Croix Saint Ouen. Chaque équipe du club aura connaissance en début de saison du terrain sur lequel elle disputera ses matches.

ART 7 – Participation
La participation aux entraînements, aux matches amicaux et/ou de championnat, tournois, coupes et plus généralement à toutes compétitions ou test, n’est autorisée qu’aux personnes dont l’adhésion est validée. De fait, les entraîneurs/éducateurs peuvent refuser sur le stade toute personne n’ayant pas rendu son dossier d’adhésion complet.

ART 8 – Horaires et transport
Les horaires donnés sont ceux du début des entraînements, des matches à domicile ou à l’extérieur et/ou de l’heure de départ. Pour les matches à l’extérieur, le lieu de rendezvous est souvent un lieu de regroupement familier des adhérents ou à défaut celui du club recevant. Sauf cas de force majeure, tout retard injustifié peut entraîner la non participation à l’activité prévue.

Le transport aller/retour entre le domicile et le stade ou le lieu de convocation fixé par le club est à la charge des adhérents, et ce quel que soit leur âge. Dans l’hypothèse où des adhérents mineurs ou majeurs sont pris en charge par des conducteurs (parents, dirigeants ou amis), les adhérents s’engagent à ne pas poursuivre le club en cas de retard, d’incident divers ou d’accident.

Les parents ou tuteurs des adhérents mineurs sont tenus de vérifier :

  • que les entraînements ou compétitions auxquels leurs enfants se rendent ont bien lieu ;
  • qu’un dirigeant/entraîneur assure la surveillance effective de la pratique sportive.

Sauf autorisation écrite expresse des parents, les enfants mineurs ne sont pas autorisés à quitter un entraînement ou une compétition avant la fin de l’activité.

ART 9 – Absences
Tout adhérent sait que sa progression est liée à la régularité de sa participation aux entraînements et aux matches. Dès qu’il aura connaissance de ne pouvoir y assister, il devra impérativement prévenir le club et en expliquer la raison à son entraîneur/éducateur.

ART 10 – Convocations aux matches
La sélection d’un adhérent aux matches est du seul ressort de son entraîneur/éducateur.

ART 11 – Assiduité
Il est rappelé que, sauf raison valable, l’assiduité aux séances d’entraînements et/ou aux compétitions est obligatoire. Si un entraînement collectif n’est pas effectué pour une raison indépendante du club, cette séance pourra être rattrapée à une autre date fixée par l’entraîneur/éducateur.

ART 12 – Composition de la tenue d’entrainement
Elle se compose au minimum de chaussures de football (crampons moulés de préférence), d’une paire de protège-tibias, d’un maillot, d’un short et de chaussettes de football. Des baskets sont également à prévoir dans le cadre de la préparation d’avant-saison ou en cas d’entraînements en salle.

V. Discipline

ART 13 – Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de tout lieu commun.

ART 14 – Afin de ne pas perturber les séances, l’entraîneur/éducateur est habilité à refuser sur le stade tout adhérent arrivant en retard.

ART 15 – L’accès aux vestiaires du stade est strictement réservé aux adhérents et à l’encadrement concernés par la séance en question (entraînement, match, etc.). La présence des parents n’est pas autorisée dans les vestiaires et autres locaux sportifs, sauf autorisation de l’entraîneur ou du dirigeant responsable.

ART 16 – L’adhérent doit avoir un comportement exemplaire lors des entraînements et des matches (avant, pendant et après) à l’égard des entraîneurs/éducateurs, dirigeants, adversaires, arbitres, partenaires, spectateurs et en particulier sur les points suivants :

  • verbal (vocabulaire correct) ;
  • gestuel (maîtrise de soi) ;
  • vestimentaire (port de la tenue réglementaire du club ou à défaut d’une tenue correcte).

Enfin, pour l’hygiène de tous, indispensable à la pratique sportive, la douche est vivement conseillée après les séances d’entraînements et les matches.

ART 17 – Le maintien de la discipline sur le stade et dans les vestiaires est du ressort de l’entraîneur/éducateur et/ou du dirigeant désigné.

ART 18 – L’entraîneur/éducateur a toute autorité pour sanctionner un manquement à la discipline et si nécessaire, exclure temporairement soit de l’entraînement soit du match, tout adhérent fauteur de troubles.

VI. Sanctions

ART 19 – Tout manquement aux dispositions définies ci-avant peut entraîner des sanctions allant de l’avertissement simple à une exclusion temporaire ou définitive.

ART 20 – L’entraîneur/éducateur avertit le président ou les vice-présidents du comportement de l’adhérent. Seuls le président ou les vice-présidents du club peuvent décider de la suite à donner et saisir éventuellement la Commission de Discipline en vue de prendre une décision sur les sanctions à infliger à l’égard de l’adhérent fauteur de troubles.

ART 21 – La composition de la Commission de Discipline comprend au minimum le président, l’un des vice-présidents auxquels se joignent l’entraîneur/éducateur demandeur et son adjoint.

ART 22 – Pour les sanctions disciplinaires allant au-delà de la suspension d’un entraînement ou d’un match, la décision est du ressort seul de la Commission de Discipline. L’adhérent et/ou son tuteur légal sera convoqué par la Commission de Discipline. En cas d’absence non justifiée à la convocation, la Commission de Discipline pourra prendre, seule, la décision.

ART 23 – Les sanctions prises au-delà d’un match ou d’un entraînement de suspension seront consignées par écrit à l’adhérent ou à son tuteur si celui-ci est mineur.

ART 24 – Le club se réserve le droit de poursuivre pénalement l’adhérent si son comportement le justifie.

ART 25 – Barème des sanctions pouvant être prises par la Commission de Discipline :

  • blâme ;
  • avertissement écrit ;
  • exclusion partielle ou définitive.

Seule la Commission de Discipline est habilitée à prendre l’une de ces sanctions selon le cas présenté. L’adhérent mis en cause et qui est l’objet d’une de ces sanctions ne pourra en aucun cas prétendre à un remboursement partiel ou total de sa cotisation.

VII. Vol et vandalisme

ART 26 – Le club décline toute responsabilité concernant les vols éventuels dans les vestiaires ou dans l’enceinte du stade. Il est donc déconseillé d’avoir des objets de valeur en sa possession (montre, téléphone, bijoux, etc.).

ART 27 – Le vol, le vandalisme et la violence physique ou verbale peuvent entraîner l’exclusion immédiatement du club sur appréciation du président et des vice-présidents.

VIII. Autres dispositions

ART 28 – Parking
Sauf accord préalable, seuls les véhicules des entraîneurs/éducateurs et dirigeants sont admis dans l’enceinte du stade pour déchargement ou chargement de matériels. Une fois le chargement/déchargement effectué, les véhicules concernés doivent être stationnés hors de l’enceinte du stade.

ART 29 – Chiens et autres animaux
Tout animal doit être tenu en laisse dans l’enceinte du stade. Son propriétaire en est l’unique responsable.

À La Croix Saint Ouen, le 21/05/2016